Simulateur d’effort ETP par OPCO

1) Répartition au prorata des ETP

“Plus tu as de salariés, plus tu dois réduire d’emplois.”

Imagine que les OPCO doivent partager un effort global de 1 500 postes supprimés. Si tu choisis : “Au prorata des ETP”, tu regardes la taille de chaque OPCO en nombre d’employés.

Exemple :

• Un OPCO avec 20 % des salariés
  → doit faire 20 % des suppressions

• Un OPCO avec 5 % des salariés
  → doit faire 5 % des suppressions

On répartit l’effort selon le poids des effectifs actuels.

2) Répartition au prorata des fonds gérés

“Plus tu gères d’argent, plus tu dois contribuer à l’effort.”

Cette fois, on ne regarde pas les salariés, mais l’argent géré par chaque OPCO (contrats, sections financières…). Si un OPCO gère beaucoup de fonds, on considère qu’il doit contribuer davantage, même s’il a peu d’employés.

Exemple :

• Un OPCO gère 15 % des fonds nationaux
  → il doit supporter 15 % des suppressions d’emplois

• Un autre ne gère que 4 % des fonds
  → il contribue à hauteur de 4 %

On répartit l’effort selon le poids financier, pas selon le nombre d’employés.

3) Version mixte 50/50 (la plus équilibrée)

“On regarde moitié les effectifs, moitié les fonds gérés.”

C’est la version la plus “juste”, car elle évite les excès :

• Un gros OPCO en ETP mais petit financièrement ne sera pas trop pénalisé.

• Un OPCO très riche mais avec peu de salariés ne sera pas “surprotégé”.

👉 On calcule pour chaque OPCO :

Poids mixte = 50 % poids ETP + 50 % poids Fonds

Exemple pour un OPCO :

• il représente 8 % des ETP

• et 4 % des fonds

Alors son poids mixte =
0,5 × 8 % + 0,5 × 4 % = 6 %

➡️ Il prendra donc 6 % des 1 500 ETP à supprimer = 90 ETP.

Pourquoi le mixte 50/50 est souvent préféré ?

Parce que :

• le prorata ETP peut trop pénaliser de gros OPCO “pauvres” en fonds

• le prorata fonds peut trop protéger certains OPCO légers en salariés

• le mixte reflète mieux la réalité de leur poids dans le système